Aperçu
Mode de prestation
Classe virtuelle
Durée
2h
Auditoire
Employé·es
Description
Cette séance d’information présente un aperçu de la Direction générale de l’application de la loi d’Environnement et Changement climatique Canada, y compris son mandat, sa structure organisationnelle, ses responsabilités et son rôle dans la protection de l’environnement et de la faune au Canada.
La séance aidera les participants à comprendre comment les lois et règlements relatifs à l’environnement et à la faune sont appliqués, comment la conformité est obtenue et comment les activités d’application de la loi contribuent au mandat d’ECCC visant à protéger l’environnement, la faune et la santé humaine.
Sujets abordés
- Le mandat d’ECCC et le rôle de la Direction générale de l’application de la loi;
- La mission, la vision et les valeurs de la Direction générale de l’application de la loi;
- Les rôles et responsabilités des agents d’application de la loi en environnement et sur la faune.
- Les lois et règlements fédéraux en matière d’environnement et de faune appliqués par ECCC;
- Les activités d’inspection, d’enquête, de renseignement et de vérification de la conformité;
- Les mesures d’application de la loi et le processus décisionnel;
- Des exemples de dossiers d’application de la loi en matière d’environnement et de faune;
- La collaboration avec les communautés autochtones et les partenaires;
- Le Fonds pour dommages à l’environnement et les initiatives de restauration environnementale.
À qui cette séance d’information peut-elle être utile?
- Les employés dont le travail touche les lois et règlements relatifs à l’environnement et à la faune, les programmes réglementaires, les activités de conformité ou les questions liées à l’application de la loi;
- Les employés qui soutiennent, conseillent, élaborent, mettent en œuvre ou supervisent des initiatives de protection de l’environnement et de la faune et qui souhaitent mieux comprendre le rôle de la Direction générale de l’application de la loi;
- Tout employé d’ECCC souhaitant mieux comprendre la Direction générale de l’application de la loi et son rôle au sein d’ECCC.
Coordonnées du contact de cours:
Pour toutes questions, difficultés techniques ou demandes d’assistance liées à des mesures d’adaptation ou à l’accessibilité, veuillez communiquer avec le responsable du cours à l’adresse eccours@ec.gc.ca. Le responsable du cours est chargé de superviser tous les aspects du cours.
